La propriété intellectuelle (‘ PI ’) est au cœur de l’expertise et de l’activité d’Artes. La PI désigne les créations de l’esprit et les œuvres créatives et immatérielles, telles que les œuvres artistiques, les dessins et modèles, les œuvres littéraires, les noms, les logos, les inventions, les logiciels, etc. Les droits de propriété intellectuelle permettent aux créateurs et aux inventeurs de tirer profit de leur propre travail ou de leur propre création. Sans cette protection leur permettant de tirer profit de leur travail, tant les créateurs que les inventeurs seraient découragés d’innover ou de créer et de contribuer à la société.

Le droit de la propriété intellectuelle peut être subdivisé en différents types de propriété intellectuelle, tels que – sans s'y limiter – les marques, le droit d'auteur (y compris les logiciels), les droits voisins, les brevets, les droits sur les dessins et modèles et les droits sur les variétés végétales. Nous conseillons et représentons également nos clients dans le cadre de procédures judiciaires et d’arbitrage portant sur des questions liées aux noms commerciaux, aux secrets d’affaires (y compris le savoir-faire) et aux noms de domaine.

Notre équipe, hautement spécialisée et expérimentée en droit de la propriété intellectuelle, a pour objectif de vous accompagner grâce à une approche globale et à des services de pointe dans ce domaine. Nous suivons de près les dernières évolutions de notre économie numérisée et en pleine mutation, notamment en vous conseillant sur les applications de la 5G, les technologies d’intelligence artificielle et la réglementation des plateformes numériques.

Nos domaines d'expertise

Artes propose une large gamme de services et d'accompagnement dans tous les domaines du droit de la propriété intellectuelle, dans un esprit d'entreprise. À cette fin, nous offrons une gamme complète de services juridiques, notamment :